Procès de l'Erika : la cour d'appel augmente les condamnations ... ils sont Total-ement responsable !

! Vous ne pollurez plus par hasard !

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La cour d'appel élargie le "préjudice écologique"

Par ailleurs, en première instance en janvier 2008, le tribunal correctionnel  de Paris avait pour la première fois en France reconnu un "préjudice  écologique" pour la Ligue de protection des Oiseaux (LPO) et pour le  département du Morbihan. La cour d'appel de Paris a jugé qu'"il  suffisait qu'une pollution touche le territoire des collectivités  territoriales pour que celles-ci puissent réclamer, à l'instar des  associations de protection de l'environnement, le préjudice direct ou  indirect que celle-ci lui avait personnellement causé".
Les juges d'appel ont également estimé "que ce préjudice était personnel   à chaque collectivité territoriale, car l'intérêt de la Nation ne se confond pas avec celui de la commune, du département ou de la région, qui peuvent avoir des intérêts contradictoires en matière d'environnement". La cour a donc "octroyé à chacune des collectivités  territoriales touchées par la marée noire qui le demandaient une  indemnité pour préjudice écologique dit 'pur'", ainsi qu'aux  associations de protection de la nature, parties civiles au procès. Les  juges n'ont pas détaillé le montant des dommages et intérêts alloués à  ce titre, ni identifié les bénéficiaires. Ces éléments devraient figurer  dans l'arrêt, qui sera disponible à l'issue de la lecture.
Si le Morbihan avait obtenu gain de cause en première instance, les autres collectivités avaient été déboutées. Les régions Bretagne, Poitou-Charentes et Pays-de-la-Loire demandaient 30 millions d'euros  chacune et les départements du Finistère et de la Vendée 10 millions  chacun.
La marée noire provoquée par le naufrage du pétrolier, le 12 décembre 1999 au large du Finistère, avait souillé 400 kilomètres de côtes et mazouté 150.000 oiseaux. Durant les sept semaines du procès en appel, qui s'est achevé le 18  novembre dernier, le groupe pétrolier Total et ses coprévenus ont tous  clamé leur innocence dans cette catastrophe écologique."

La suite ici

Incroyable ... une catastrophe, un massacre écologique, ... et que des innocents ! (les pauvres)

... Mais c'était quoi la catastrophe écologique de l'Erika ?

Les côtes françaises, du Finistère à la Charente-Maritime, sont souillées sur 400 km. Le nombre d'oiseaux morts est estimé entre 150 000^[4] et 300 000^{[réf. nécessaire]} -- dix fois plus que pour le naufrage de l'Amoco Cadiz --, dont 80 % des guillemots de Troïl^{[réf. nécessaire]}.

Le poids des déchets est estimé à 250 000 tonnes^{[réf. nécessaire]}.

La cargaison officielle est du fioul lourd n^o 2 dans lequel on retrouve des hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP), réputés cancérigènes. En estimant une teneur en HAP de 0,05 %^{[réf. nécessaire]}, sur 18 000 tonnes de fioul à la mer, ce sont 10 tonnes de produits cancérigènes qui se seraient retrouvés dans l'océan.

Toute les infos ici sur wikipédia

Donc, pour une fois les pollueurs sont devenus les payeurs, la prochaine étape sera-t-elle d'empêcher les pollueurs de polluer ?

enfin ... on peut toujours rêver

Bésitos à toutes et tous

Eric Bloggeur Citoyen

PS : "L'ECOLOGIE" C'est notre seule chance !

Comments

[Michbellegeek]

Yes, ça fait du bien des infos comme ça.. même s'il a fallu le temps, cette fois, la nature a été entendue. Mais, comme tu dis, il faut continuer en espérant que la prochaine étape sera d'empêcher les pollueurs de polluer. A bientôt pour la suite donc !